Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTABAN
Numéro de dépôt :
1245996
Date de dépôt :
10/09/1983
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
10/09/1993
Présentation de la marque ARTABAN
Déposée le 10 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) STE FLECHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 10 septembre 1993.
STE FLECHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06